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 [Formalités douane Maroc] Comment faire pour la douane au Maroc

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Antoine
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MessageSujet: [Formalités douane Maroc] Comment faire pour la douane au Maroc   Dim 4 Avr - 19:20

Sujet épineux. Il n'est pas de loi absolue, mais en un certain nombre de passages, j'ai pu voir ce qui marchait et ce qui ne marchait pas.

Ce que vous pouvez faire sans aucun problême
Laisser le contenu de vos valises personnelles, trousse de pharmacie personnelle, etc..
Tout ce qui n'a pas été marqué comme entré avec vous au Maroc n'a pas à ressortir. Donc si vous entrez avec un appareil photo, un ordinateur portable, un paquet de vêtement (une ou deux valises à la taille de chacun des passagers de la voiture) cela peut être donné sur place sans anicroche. C'est comme cela que les camping caristes emmènent des dons au Maroc. Il faut simplement rester dans la mesure du raisonnable.

Dans ce cadre, n'oubliez surtout pas d'emmener certains médicaments dans votre trousse perso de pharmacie. En particulier : analgésiques, antidiarrheéiques, désinfectants, etc... Tout ce qui permet de réparer un européen peut aider la vie d'un marocain pauvre.

Assez facile : Aller au Maroc voir un ou deux correspondants identifiés.
Cà, c'est le plus simple... Si vous allez voir des gens précis, vous pouvez leur emmener des cadeaux (dans un nombre / valeur raisonnable). Dans ce cas, si la douane vous demande ce que c'est vous dites que c'est un cadeau, on vous demandera le nom et l'adresse et on vous laissera passer. La contrepartie : il ne faut pas que votre hote reçoive trop souvent des cadeaux, sinon il aura une enquête de la douane marocaine. Donc à ne jamais faire sans l'autorisation de votre correspondant.

Dans ce cadre, nous avons déjà emmené un fauteuil roulant, un verticalisateur, un déambulateur à une personne handicapée identifiée. Donc, si vous avez quelques équipements pour handicapé, livres, matériels scolaires, vous pouvez avoir le nom des bénéficiaires et leur emmener directement.

Cette procédure est assez limitée, mais sans risque.

Plus complexe : Aller au Maroc, emmener des dons à une association
C'est plus compliqué, mais ce n'est pas infaisable.

Tout d'abord il faut envoyer une liste au bénéficiaire que vous allez voir. Le représentant du bénéficiaire va voir le ministère approprié (Ministère de L'Entraide Naionale, Ministère de la Santé, Ministère de l'Education Nationale...) en fonction de son statut (association d'entraide, IME, instituteur, etc...). Avec ce visa, il remplit ensuite un formulaire auprès du service des Douanes Marocaines.

La liste doit être la plus complète et exacte possible, comprendre la date et le lieu d'arrivée du véhicule amenant les dons. La démarche doit être initiée cinq semaines avant le voyage. Normalement, cela passe sans probleme.

Mais, là cela devient variable ! Il y a des variations entre le passage par Tanger et par Ceuta, mais on a pas pu déceler si il faut passer par l'un ou par l'autre.

  • J'ai eu écho d'une association attendant deux jours et déchargeant 24 m3 de matériels à Tanger.
  • Le Supercinq Raid a eu deux fois des ennuis à Ceuta mais pas à Tanger... Mais les deux premières fois, c'était plutôt les papiers préalables qui n'étaient pas complets (Une erreur la première fois, un changement de procédure la 2e fois)
  • J'ai discuté avec une association francaise où le chef de poste a exigé que le représentant de l'association marocaine soit à la douane pour prendre en charge les dons
Donc, prudence ! La procédure que j'ai moi même vu marcher deux fois :

  • Déclaration précise des dons envoyée un mois à l'avance à un bénéficiaire qui fait le parcours total de l'administration dans les règles
  • Représentant de l'association bénéficiare arrivé à la douane avant les dons
Là, c'est assez lourd, mais votre correspondant sait au moment où vous commencez votre voyage si il a les bons tampons sur les bons documents... Le principal étant qu'il soit en posssession de l'accord pour la franchise douanière et qu'il vous en envoie un double.

Le cas particulier du véhicule
Le gouvernement marocain ne souhaite pas voir arriver des véhicules d'occasion à profusion sur son territoire. Cela pour préserver son économie et éviter de devenir la poubelle de nos épaves. Donc pour dédouaner un véhicule, le montant est assez élevé.

En conséquence, si vous entrez avec un véhicule il vous est établi un bordereau d'importation provisoire, valable trois mois. Votre véhicule est enregistré sur un passeport (celui du conducteur en général). Cela est conservé dans une base de données. Le possesseur de ce passeport aura la plus grande difficulté à ressortir du Maroc sans le véhicule.

Alors pour faciliter cette formalité à l'entrée:

  1. Regardez qui est le propriétaire du véhicule sur la carte grise. Si ce n'est pas le titulaire d'un passeport qui est dans la voiture, faites faire un certificat de prêt, validé par la mairie de votre domicile. Ce certificat de prêt doit préciser qu'il autorise le voyage au Maroc. Le signataire du certificat de prêt doit être le possesseur du véhicule (ou le responsable légale de la personne morale propriétaire)
  2. Soyez sur de posséder une carte verte ayant une validité d'au moins un mois après votre entrée sur le territoire marocain ( trois à six mois, c'est mieux...)
  3. Surveillez que votre contrôle technique n'est pas déjà expiré ou n'expire pas sous un mois
Pour ne pas avoir d'ennui à la sortie :

  1. Gardez soigneusement le bordereau d'importation provisoire ! Si vous ne l'avez plus, cela peut se passer relativement bien, si vous avez de la chance. Sinon, vous devrez aller faire une déclaration de perte au commissariat, puis demander un duplicata du bordereau d'importation au service des douanes. Temps approximatif entre six heures et deux jours, en fonction de la longueur des files d'attente.
  2. Si votre voiture vous est volée. Pas de rigolade ! Même si elle ne valait plus rien, vous risquez de ne pas ressortir du Maroc. Donc vous allez immédiatement au commissariat de police le plus proche signaler le vol, porter plainte et vous leur demandez la suite de la démarche à effectuer. Si vous n'êtes pas satisfait complètement du renseignement (et même si vous êtes satisfait), téléphonez à votre assistance. Si vous n'avez pas d'assistance, téléphonez au Consulat de France / Ambassade de France pour leur demander conseil
  3. Si votre voiture est accidentée et irréparable. Direction le commissariat aussi. Ils vous diront quoi faire. Cela passe par une constatation de l'irréparabilité et éventuellement l'indication de ce que vous devez faire de l'épave

Le cas particulier de l'importation d'un véhicule pour une association

Il y a des cas où une association d'aide aux personnes handicapées, un organisme qui effectue des missions sociales peut importer un véhicule sans payer la taxe "colossale" d'importation. Ce sont des cas bien précis et le bénéficiaire doit vraiment "bien" faire le dossier. Si vous êtes dans ce cas là, contactez moi, je suis actuellement en cours de gérer un cas comme cela, je posterai plus de précisions dès que j'aurai trouvé le minibus à emmener et que j'aurai pu l'emmener !


Ce qui est difficile à emmener :


De manière générale, tout ce qui est proscrit par le Coran. Emmener une ou deux bouteille d'apéritif dans un camping car ou une voiture, c'est de la consommation personnelle. Deux cartons de bouteilles de whisky, moins. Mais remarquez, ce n'est pas autorisé pour entrer en France non plus !

Les vêtements. Il y a eu par le passé de gros trafics de vêtements, il est devenu de plus en plus dur d'importer des vêtements. Donc si vous en emmenez, soyez surs que les formalités ont été faitses correctement.

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Antoine Joubert

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MessageSujet: Re: [Formalités douane Maroc] Comment faire pour la douane au Maroc   Dim 11 Avr - 11:40

J'avais oublié -> le lien sur le document de la douane marocaine sur l'importation provisoire de véhicules <-


Le formulaire qu'il faut remplir avant le débarquement est à cette adresse: http://www.douane.gov.ma/Edouane/DMCV/AT/Menu_AT.htm
Vous pouvez le pré remplir, l'imprimer d'avance. 3 fois sur 4, cela accélérera votre passage en douane. Attention, dans certains cas il s'affiche mal avec Mozilla, si vous avez un problème, utilisez Internet Explorer pour le remplir


Si un jour, un lien venait à être cassé, signalez le moi

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MessageSujet: Re: [Formalités douane Maroc] Comment faire pour la douane au Maroc   Dim 11 Avr - 13:59

ET bien voilà, pan sur le bec...

Je vous fais un tutorial sur le douane au Maroc et Marie Christine ne passe pas ! voir http://www.pluricosmos.net/la-gazette-f2/enfin-des-nouvelles-t755.htm#3461 Sur ce cas, c'est le dernier papier, avec la dernière signature. La signature est faite... mais le papier n'est pas parti de l'administration à Rabat car le signataire est parti en vacances juste après... Et le courrier n'a pas été envoyé au poste de douane de Tanger.

Donc je vais ajouter quelque chose au tutoriel :

Utilisez une des méthodes suivantes complémentaires :


  1. Le correspondant marocain se déplace à Rabat ou Casablanca et fait toutes les opérations sans utiliser la poste. Il entre dans le bureau, attend, fait tamponner, signer et repart avec son exemplaire, qu'il remettra au chef de poste. Dans notre cas présent, le responsable d'association habite à 500 kms de Rabat, çà lui prend presque deux jours et entre son boulot de prof, la gestion de l'IME et son handicap à lui, c'est assez difficile ! Mais une autre fois il le fera...
  2. Prendre encore un peu plus de marge. Une semaine ou deux de plus. Cependant, si la lettre reste glissée sous un dossier elle peut aussi prendre deux semaines de retard
  3. Éviter d'arriver un samedi soir... Car si Marie Christine reste bloquée, c'est qu'elle attend l'ouverture des bureau le lundi ! Si elle était arrivée un jour de semaine à heure ouvrable, il y aurait eu un coup de telephone et un fax et cela aurait pris une heure ! Donc préférez les bateau qui arrivent un jour de semaine le matin... Oui, je sais, vos vacances font que vous arriverez un samedi soir...
  4. Variante : Votre correspondant ne va pas à Rabat, mais arrive en jour ouvrable à la douane, se renseigne si les courriers sont arrivés. Si il y a un couac, il a le temps de téléphoner / aller à Rabat gérer le cas (surtout a partir de Tanger, il y a une liaison voiture / Autobus / train facile )
Comme quoi on continue à en apprendre tous les jours. En tout cas, vu comme c'est lourd à gérer pour votre interlocuteur au Maroc, préférez les gros chargements, qu'il en ait assez pour tous les ennuis qu'il va avoir !

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